La « Blockchain » pour les juristes

Si vous ne le savez pas encore, la Blockchain a été rendue populaire par la cryptomonnaie appelée « Bitcoin » .

Mais comment fonctionne la Blockchain et comment peut-elle être utilisée par les juristes.

Chaine Bitcoin (CC btckeychain)

Chaine Bitcoin (CC btckeychain1)

Chapitre 1. Introduction à la Blockchain

Section 1.1. Le principe

La Blockchain a historiquement été créée en 2008 afin de pouvoir mettre en place la monnaie virtuelle Bitcoin (ou cryptomonnaie, car elle s’appuie sur des mécanismes cryptographiques).

Néanmoins, les chercheurs ont constaté que la Blockchain pouvait avoir de multiples autres applications.

Le principe sous-jacent de la Blockchain est de disposer d’une technologie de stockage et de transmission d’informations, sécurisée, et fonctionnant de manière décentralisée (i.e. sans organe centralisée, comme une banque centrale).

Une Blockchain est, en un mot, un grand registre que tout le monde peut lire / écrire, mais qui est impossible d’effacer et est indestructible.

Section 1.2. Comment cela fonctionne ?

L’idée n’est pas ici de vous expliquer le détail précis de chaque élément de la Blockchain, mais plutôt de vous donner une vision d’ensemble.

1.2.1. Les bases de données distribuées

Il faut tout d’abord imaginer une base de données distribuée :

  • le contenu de cette base de données est divisé en blocs ;
  • les utilisateurs de la Blockchain garde en mémoire un certain nombre de blocs, mais pas tous (la taille de la base de données peut largement dépasser les capacités de stockage individuel des utilisateurs… ).
Principe des bases distribuées de type Blockchain

Principe des bases distribuées de type Blockchain

1.2.2. L’intégrité de la base de données

Comme vous l’aurez constaté, les données sont chez l’utilisateur… dès lors, comment savoir si cet utilisateur n’a pas modifié de manière malicieuse une donnée de la base ?

Si le bloc B représente, par exemple, une somme d’argent de l’utilisateur X et que celui-ci demande son transfert à l’utilisateur Y, comment savoir qu’il ne l’a pas déjà transféré à un autre utilisateur ?

Afin d’éviter toute manipulation malicieuse des données, la Blockchain va utiliser un principe dit de consensus.

Pour faire simple, un vote va se dérouler sur la Blockchain afin que toutes les personnes qui stockent le bloc B confirment que l’utilisateur X a bien la possibilité de faire ce transfert.

Principe du consensus dans une Blockchain

Principe du consensus dans une Blockchain

Dans l’exemple de la figure précédente, deux utilisateurs vont déclarer qu’au vu de la base de données dont ils disposent, l’utilisateur X a bien le droit d’effectuer ce transfert. Néanmoins, un des utilisateurs (soit par ce qu’il est malicieux, soit parce qu’il dispose d’une version de la base de données erronée) va déclarer que l’utilisateur n’a aucun droit sur ce transfert.

Puisqu’une majorité d’utilisateurs s’accorde sur ce transfert, on parlera de consensus : le transfert sera autorisé et inscrit dans la base de données.

1.2.3. Problème potentiel et solution

La difficulté vient du fait que le système de la Blockchain est un système majoritaire. Si une majorité d’utilisateurs malicieux existent sur le réseau, l’intégrité de la base de données ne sera alors plus certaine.

Dès lors, il faut absolument éviter qu’une personne instancie des millions d’utilisateurs « virtuels » afin de dépasser 50 % des utilisateurs du réseau : on appelle cette attaque « l’attaque des 51 % » .

Pour se faire, il a été imaginé un moyen simple d’éviter cette création massive d’utilisateurs : l’idée est de limiter la capacité des utilisateurs du réseau à répondre à une question de la Blockchain en rendant la réponse « coûteuse » d’un point de vue algorithmique.

Vous allez donc me dire : « euh… . » .

Pour répondre à une question de la Blockchain, il est nécessaire de faire un calcul informatique très complexe, qui peut prendre plusieurs minutes à résoudre (chaque utilisateur a un problème différent). Une réponse est prise en compte uniquement si la réponse à la question posée est accompagnée de la réponse correctes au problème informatique : on appelle ce mécanisme « Preuve de travail » (ou « Proof-of-Work » en anglais).

Principe du consensus dans une Blockchain (avec Preuve De Travail)

Principe du consensus dans une Blockchain (avec Preuve de Travail)

Le mécanisme de la « Preuve de travail » est le mécanisme mis en oeuvre pour la Blockchain supportant le Bitcoin, mais d’autres mécanismes sont envisageables.

Pour ceux que cela intéresse, pour résoudre le problème informatique posé, il est nécessaire de trouver une chaîne de caractères qui permet d’obtenir un hash-256 commençant par un certain nombre de zéros (5 dans le cas du Bitcoin, mais cela augmente en fonction du nombre d’utilisateurs de la Blockchain afin que le temps de calcul moyen nécessaire soit d’environ une dizaine de minutes).

Ainsi, pour réussir « l’attaque des 51 % » mentionné précédemment, il n’est pas simplement nécessaire de contrôler 51 % des utilisateurs de la Blockchain mails il faut également disposer de plus de 51 % de la puissance de calcul.

Section 1.3. Gratuité ?

Dans ce mécanisme décentralisé, nous pouvons penser que ce système est gratuit : en effet, aucune entreprise ne gère le système et donc il n’y a pas de raison que cela soit payant ?

Néanmoins, cette analyse est erronée.

En effet, pour inciter les utilisateurs du réseau à être nombreux et à proposer leur puissance de calcul pour arriver à un consensus, il est nécessaire de les inciter (financièrement) à le faire.

Ainsi, lorsqu’un utilisateur participe au mécanisme de consensus, celui-ci est le plus souvent rémunéré (cas du BitCoin et de Ethereum, par exemple) : Si vous souhaitez utiliser le système, il sera tout de même nécessaire de sortir le porte-monnaie.

Section 1.4. Blockchain publique ou privée

Il existe principalement deux types de Blockchains :

  • les Blockchains publiques : toute personne peut devenir utilisateur du système ;
  • les Blockchains privées : elles sont régies par des règles qui leur sont propres.

Si les premières Blockchains ont été ouvertes publiquement afin d’attirer un maximum d’utilisateurs et fiabiliser le mécanisme de consensus évoqué précédemment, il est tout à fait possible de créer une Blockchain privée dont les utilisateurs sont restreints.

Néanmoins, si le nombre d’utilisateurs est très limité (ex. quelques dizaines ou centaines), l’intérêt même de la Blockchain devient discutable : une structure centralisée peut être préférable.

Section 1.5. Aspect environnemental

Récemment, une controverse environnementale a été soulevé à l’encontre du système de la Blockchain utilisé par Bitcoin.

En effet, comme nous l’avons vu, pour arriver à un consensus de manière sécurisé, un grand nombre d’utilisateurs effectue des calculs algorithmiques nécessitant beaucoup de puissance : ces calculs n’ont strictement aucun intérêt sauf à augmenter la sécurité du système.

Il a été calculé que le système Bitcoin pourrait consommer autant d’énergie que le Danemark d’ici 2020.

Nous pouvons nous demander si cela est bien raisonnable…

Chapitre 2. Utilisation pour les juristes

Après ces longues explications techniques, il faut demander à quoi la Blockchain peut bien servir pour les juristes

Section 2.1. Le registre de la Blockchain

Comme nous l’évoquions précédemment, la Blockchain est une base de données qui, a priori, est infalsifiable.

Dès lors, certaines personnes ont imaginé des cas d’usages en imaginant la Blockchain comme un registre informatique et fiabilisé :

  • Stockage des actes de propriété et s’assurer que la personne proposant un bien à la vente est bien la personne propriétaire dudit bien ;
    • Adieu les notaires ?
  • Stockage de contrats et des avenants afin de prouver une signature et la date d’effet d’une clause ;
  • Stockage de dessins et modèles / brevets / etc. ;
    • Adieu l’INPI ?
  • Stockage de l’argent ;
    • Adieu les banques ?

Section 2.2. Le smart-contract

Le « smart-contract » est le nom que l’on donne à un contrat qui peut s’exécuter directement dans la Blockchain : c’est une sorte de programme qui s’exécute automatiquement selon les termes du contrat.

Par exemple, ce contrat peut être un contrat de location de voiture :

  • Lors de la signature du contrat, transfert de 100€ de M. X au loueur de voitures ;
  • Tous les 100km effectués, transfert de 10€ de M. X au loueur de voitures ;
  • Si les fonds de M. X ne permettent le paiement, envoi d’une commande à la voiture pour s’arrêter lors du prochain stop.

Le contrat s’exécute alors automatiquement, sans intervention humaine, via la Blockchain : on dit que « le code est la loi » (« code is law » en anglais).

Chapitre 3. Vers une révolution de nos mécanismes juridiques ?

Si nous écoutons les promoteurs de la Blockchain, les mécanismes juridiques que nous connaissons vont être révolutionnés à court terme ?

Personnellement, je comprends ce désir, mais je ne pense pas que cela soit réaliste.

Section 3.1. Force juridique de la preuve

3.1.1. Intervention du magistrat

Tout d’abord, nous avons un problème de force juridique de la preuve.

En effet, si les promoteurs de la Blockchain assurent de sa fiabilité, il convient de convaincre les magistrats que la preuve apportée par ce type de mécanismes est fiable.

Cela est d’autant plus vrai qu’il est impossible de fournir une réponse universelle quant à sa fiabilité devant le nombre de Blockchains qui peut exister (publique, privée, large, restreinte, etc.).

Devant la complexité technique du sujet et son aspect multiforme, je souhaite bien du courage à la personne qui voudra convaincre un juge.

Par ailleurs, sur le principe, la Blockchain est un système majoritaire : le juge sera-t-il convaincu parce que 51 % des personnes interrogées ont affirmé que la preuve était valable ?

3.1.2. Intervention du législateur

Il sera donc probablement nécessaire que le législateur mette son nez dans cette problématique afin de donner les règles à suivre pour la gestion / le fonctionnement des Blockchains.

C’est à cette seule condition que le régime de la preuve pourra être modifié/étendu, à l’instar de ce qui s’est passé pour la signature électronique.

Section 3.2. Le smart-contact remplacera t’il le juge ?

On peut avoir l’impression que l’expression « code is law » permet de s’affranchir de la question des litiges : si le code l’affirme, c’est que c’est vrai.

Rien n’est plus faux.

En effet, comme tout contrat, des litiges vont naître de l’exécution des contrats (ex. Je n’ai pas fait 435km comme vous me l’affirmez, mais uniquement 245km). Il sera donc nécessaire de trancher ces litiges au regard de la loi applicable.

Section 3.3. La fin de la monnaie comme nous la connaissons ?

La question qui se pose est de savoir si les transactions financières comme nous les connaissons (ex. avec nos cartes bancaires) vont être supplantées par le système Bitcoin.

3.3.1. Problème de délai pour arriver à un consensus

Comme nous l’avons expliqué ci-dessus, dans le cadre du Bitcoin, une transaction met environ 10 min à être validée (i.e. pour arriver au consensus de la Blockchain) : ces 10 min ne peuvent être réduites, car la sécurité de la Blockchain est justement fonction de ce temps long.

Il est donc peu envisageable que le Bitcoin remplace complètement les Banques : personne n’imagine devoir attendre 10 min à une caisse de grandes surfaces afin que son paiement soit validé.

3.3.2. Problème de confidentialité

Par ailleurs, le principe de la Blockchain est le fait que l’ensemble des utilisateurs peuvent lire sans restrictions l’ensemble des informations (ou bloc) de celle-ci.

Dès lors, c’est un peu comme si votre compte bancaire était publique : tout le monde peut le consulter.

Je ne suis pas certain que les mentalités soient prêtes pour cela.

Section 3.4. Le remplacement des registres (ex. INPI)

Comme évoqué plus haut, certains annoncent la fin des offices nationaux d’enregistrement des titres de propriété industrielle comme l’INPI.

Cela ne me semble pas réaliste.

En effet, l’INPI n’a pas qu’un rôle d’enregistrement : il examine, analyse, effectue des recherches, délivre des titres… Dès lors, l’existence même de l’INPI n’est pas remise en cause par le simple fait qu’une alternative au stockage des données est proposée.

Il est bien sûr possible que l’INPI utilise la Blockchain pour stocker des informations, mais la question de la rentabilité financière se posera nécessairement (car je vous rappelle que l’utilisation de la Blockchain est payante).

Chapitre 4. Conclusion

La Blockchain est une véritable révolution technique et il serait une erreur de ne pas regarder les avantages que celle-ci peut nous procurer.

Néanmoins, cette révolution pose également un certain nombre de question sur son utilisation : juridique mais également environnementale. 

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2 commentaires

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