Agrippa d'Aubigné Cet épineux fardeau qu'on nomme vérité.

Archive | Cas pratiques

Bienvenue

Pour ceux qui tombent sur ce blog de manière fortuite, voici une petite introduction.

Ce blog a pour objectif de répondre à toutes les questions de droit de la vie quotidienne : achat sur internet, contrat de travail, culture juridique... Donc n'hésitez pas à me donner des idées d'articles, je tâcherai de m'astreindre à écrit un petit billet dessus !

Merci !

Peut-on se faire verbaliser pour un franchissement au feu orange ?

Si le passage au feu rouge est dans la tête de tous une infraction, les avis divergent assez quant au caractère interdit du franchissement d’un croisement au feu au orange. Un petit rappel juridique s’impose…

Lire la suite...

Tag : ,

Comprendre enfin les “tickets-restaurants” …

Il est clair que les titres-restaurants (ou tickets-restaurant) se sont imposés aujourd’hui, et permettent à un grand nombre de salariés de payer leur repas du midi. Mais connaissons-nous véritablement ces petits morceaux de papier ?

Lire la suite...

Tag : ,

Les bars ou les restaurants peuvent-ils installer leurs tables sur le trottoir ?

Nous avons tous déjà constaté que le printemps est propice à l’apparition de tables sur le trottoir : les consommateurs se jettent sur ces rares tables pour pouvoir profiter des premiers rayons du soleil. Nous comprenons bien que le fait de posséder une terrasse est un véritable avantage commercial pour ces bars et restaurants. Mais [...]

Lire la suite...

Tag :

Les nuisances sonores, le tapage nocturne, etc.

Il peut arriver que certains de nos voisins nous insupporte : on les entend rire, marcher avec des talons, faire des travaux, etc. Mais à partir de quels moments, de quels seuils, etc. ces bruits deviennent-ils des nuisances ?

Lire la suite...

Tag : , , , ,

Peut-on refuser un poste à un candidat pour des raisons religieuses ?

Les questions religieuses peuvent soulever de véritables questions de société, même pour une société laïque comme la notre. Imaginons la situation suivante : une personne voilée se présente pour un entretien d’embauche à un poste de consultant informatique, l’employeur est-il en droit de conditionner son embauche au retrait du voile ?

Lire la suite...

Tag : , , ,